> Modalités de prescription et de délivrance applicables aux dispositifs médicaux remboursables et à leurs prestations d'adaptation associées.

Le décret n° 2012-860 du 05 juillet 2012 paru au JO du 07 juillet 2012 fixe les nouvelles règles de prescription et de délivrance des dispositifs médicaux remboursables et leurs prestations associées.

Elles sont applicables aux ordonnances établies pour la première fois à partir du 1er septembre 2012 :
- l'ordonnance prescrivant ces produits ou prestations remboursables ne peut porter sur plus de douze mois et ne devra pas être datée de plus de 6 mois pour la 1ère délivrance
- l'ordonnance devra comporter certaines mentions facilitant sa bonne exécution et ainsi permettre de délivrer au patient le conditionnement du produit le plus économique dans le respect de l'ordonnance.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables à l'optique, aux audioprothèses et aux produits ou prestations pour lesquels le prescripteur estime qu'une durée de traitement ou d'utilisation ne peut être prédéterminée.

Pièce jointe : Décret n° 2012-860 du 05 juillet 2012

Retour au sommaire

> Mise en place et gestion des nouvelles options conventionnelles relatives à la démographie

La publication du Schéma Régional de l’organisation des Soins (SROS) au Recueil des actes administratifs par arrêté du 29/02/2012 définit les zones visées à l’article L.1434-7 du code de la santé publique de mise en œuvre des mesures destinées à favoriser une meilleure répartition géographique des médecins.

Cette publication a mis fin au 1er mars 2012 à l'option conventionnelle destinée à favoriser l'installation et le maintien des médecins généralistes en zones déficitaires prévues à l'avenant 20 de la convention médicale de 2005.

L’option démographie et l’option santé solidarité définies dans la nouvelle convention médicale de 2011 s’appliquent dès l’entrée en vigueur de ce nouveau zonage, soit au 1er mars 2012.

Les médecins adhérents à l’avenant 20 exerçant dans une zone restant déficitaire dans le nouveau zonage peuvent adhérer à la nouvelle option.

A titre dérogatoire, les médecins adhérents à l’avenant 20 exerçant dans une zone qui ne serait plus déficitaire compte tenu du nouveau zonage peuvent continuer à bénéficier des avantages attachés à l’avenant 20 pendant 2 ans de manière dégressive sous réserve de respecter les autres critères énoncés dans le texte :
- la 1ère année, 2/3 de l’aide forfaitaire sera versé,
- la 2ème année, 1/3 de l’aide forfaitaire sera versé.

Pièce jointe : Arrêté n°2012060-0003

Retour au sommaire

En raison de la persistance de cas d'abus et d'usage détourné, les médicaments à base de tianeptine administrés par voie orale sont soumis partiellement à la réglementation des stupéfiants depuis le 03.09.2012.

L'arrêté du 28/06/2012, paru au JO du 27/07/2012 renforce les conditions de prescription et de délivrance :
• la prescription doit être établie sur une ordonnance sécurisée sur laquelle le médecin indiquera en toute lettre:
- le nombre d'unités thérapeutiques par prise
- le nombre de prises
- le dosage,

• interdiction de prescrire un traitement d'une durée supérieure à 28 jours,

• pas d'obligation de présenter l'ordonnance dans les 3 jours suivant sa rédaction pour qu'elle soit exécutée dans sa totalité,

• une nouvelle ordonnance ne peut pas être établie ni exécutée par les mêmes praticiens pendant la période déjà couverte par la précédente ordonnance, sauf en cas de mention expresse,

• conservation d'un duplicata de l'ordonnance par le pharmacien pendant 3 ans.

Pièce jointe : JO du 27 juillet 2012

Retour au sommaire

Le décret n° 2012-883 publié au Journal Officiel le 19 juillet 2012 vous permet désormais de procéder à une dispensation supplémentaire de contraceptif oral, pour une durée supplémentaire non renouvelable de six mois.

Le contraceptif oral doit figurer sur une ordonnance datant de moins d’un an et ne pas être inscrit sur une liste fixée par arrêté du ministre chargé de la santé sur proposition de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en vue de l’exclure du dispositif.

Ce décret vous autorise également à délivrer les contraceptifs oraux faisant l’objet d’un renouvellement de prescription par un infirmier qui n’excède pas au total six mois.

Vous inscrivez sur l’original de l’ordonnance la mention « dispensation supplémentaire de contraceptifs oraux » en précisant la durée. Vous informez votre patiente du caractère non renouvelable au-delà de six mois de ce mode de dispensation et de la nécessité de consulter un médecin ou une sage-femme si elle envisage de poursuivre une contraception médicamenteuse.

Pièce jointe : Décret N° 2012-883 du 17 juillet 2012

Retour au sommaire

En quelques mois la scannerisation des ordonnances est devenue un service indispensable et déjà plus de 60% des officines de notre circonscription ont choisi la dématérialisation des pièces justificatives.

Rappel : Cette solution vous permet de procéder à la numérisation des pièces justificatives et de les transmettre à la Cpam en les gravant sur un CD-ROM adressé à la CPAM tous les 15 jours.

Comme acté dans l'avenant 3 à votre convention, une aide forfaitaire d’un montant annuel de 418.60€ TTC vous est versée après que la caisse ait vérifié que le taux de qualité des pièces numériques que vous lui transmettez est de 99%.

La Cpam de Bayonne vous accompagne dans la mise en place de ce dispositif qui donne par sa simplicité et le gain de temps qu'il procure entière satisfaction aux officines l'ayant adopté.

Pour vous accompagner dans votre démarrage un Conseiller Informatique Service (CIS) se déplace à votre officine et vous guide dans les différentes étapes.

N’hésitez pas à les contacter :
Séverine Dondelle :06 18 97 31 22
Olivier Castaing : 06 14 05 24 86

Retour au sommaire

En raison de la persistance de cas d'abus et d'usage détourné, les médicaments à base de tianeptine administrés par voie orale sont soumis partiellement à la réglementation des stupéfiants depuis le 03.09.2012.

L'arrêté du 28/06/2012, paru au JO du 27/07/2012 renforce les conditions de prescription et de délivrance :
• la prescription doit être établie sur une ordonnance sécurisée sur laquelle le médecin indiquera en toute lettre:
- le nombre d'unités thérapeutiques par prise
- le nombre de prises
- le dosage,

• interdiction de prescrire un traitement d'une durée supérieure à 28 jours,

• pas d'obligation de présenter l'ordonnance dans les 3 jours suivant sa rédaction pour qu'elle soit exécutée dans sa totalité,

• une nouvelle ordonnance ne peut pas être établie ni exécutée par les mêmes praticiens pendant la période déjà couverte par la précédente ordonnance, sauf en cas de mention expresse,

• conservation d'un duplicata de l'ordonnance par le pharmacien pendant 3 ans.

Pièce jointe : JO du 27 juillet 2012

Retour au sommaire

Suite à la parution dans notre infos-lettre 41 du mois de mai 2012 vous précisant la liste des dispositifs médicaux pouvant être prescrits par les infirmièrs, vous trouverez en pièce jointe la liste des codes LPP de ces mêmes produits pouvant être remboursés par l'assurance maladie.

Conformément à l'arrêté du 20 mars 2012 publié au JO du 30 mars 2012, les infirmiers sont autorisés à prescrire à leur patient, à l’exclusion du petit matériel nécessaire à la réalisation de l’acte facturé, les dispositifs médicaux limitativement nommés sauf indication contraire du médecin (art. 2 I) ou sur information préalable du médecin traitant (art. 2 II)

Pièce jointe :

- Liste nominative des dispositifs médicaux pouvant être prescrits par les infirmiers

Retour au sommaire

L'arrêté du 17 juillet 2012 paru au JO du 19 juillet 2012 porte abrogation de l’arrêté du 25 mai 2010 fixant la liste limitative des contraceptifs oraux pouvant être renouvelés par l'infirmière.

A ce titre, l’alinéa 4 de l’article L. 4311-1 du Code de la santé publique, prévoit donc que l'infirmier est autorisé à renouveler les prescriptions, datant de moins d'un an, de médicaments contraceptifs oraux, sauf s'ils figurent sur une liste fixée par arrêté du ministre chargé de la santé, sur proposition de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, pour une durée maximale de six mois, non renouvelable. Cette disposition est également applicable aux infirmières et infirmiers exerçant dans les établissements.

Dans l’attente de la publication de cet arrêté, il convient de considérer que l’ensemble des
médicaments contraceptifs oraux peuvent faire l’objet d’un remboursement par l’assurance maladie dès lors qu’ils sont inscrits sur la liste des médicaments disponibles en ville.

Les infirmiers qui procèdent au renouvellement d’une prescription de médicaments contraceptifs oraux dans les conditions prévues au 4ème alinéa de l’article L.4311-1 du code de la santé publique doivent inscrire sur l’ordonnance médicale originale :
- Leur nom, prénom, numéro Assurance maladie et apposer leur cachet,
- La mention « renouvellement infirmier »,
- La date à laquelle a été effectué le renouvellement,
- La durée de ce renouvellement, exprimée en mois, ne peut excéder six mois.

Pièce jointe :
Décret n° 2012-35 du 10 janvier 2012
Arrêté du 17 juillet 2012

Retour au sommaire

Votre champ de compétence, modifié par décret, vous autorise depuis le 20 juillet 2012 à participer aux activités d’assistance médicale à la procréation.

Les activités auxquelles vous pouvez participer lorsqu’elles interviennent dans le cadre de la mise en œuvre d’une procédure d’assistance médicale à la procréation sont :
- participation aux entretiens particuliers,
- information et accompagnement des couples, en lien avec les médecins du centre,
- programmation et mise en œuvre du protocole de prise en charge établi par le médecin,
- prescription et suivi des examens biologiques,
- surveillance échographique de la réponse ovarienne au traitement, sous réserve que votre expérience et votre formation dans ce domaine soient jugées suffisantes par les praticiens d’assistance médicale à la procréation intervenant dans le centre. Vous pratiquez les échographies sur prescription du médecin et vous établissez un compte-rendu que vous transmettez à ce dernier.

En cas de don d’ovocyte, vous pouvez contribuer à l’information et au suivi clinique, biologique et échographique de la donneuse.

Vous pouvez également intervenir dans la procédure d’accueil d’embryon par un couple tiers.

Lorsque vous exercez au sein d’un centre d’assistance médicale à la procréation implanté dans un établissement de santé, vous participez à l’évaluation des activités du centre.

Pièce jointe : Décret N° 2012-885 du 17 juillet 2012

Retour au sommaire

Le décret actualise les dispositions réglementaires du code de la santé publique relatives à la déontologie des sages-femmes pour tenir compte des évolutions législatives et réglementaires, notamment celles apportées par la loi portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires en matière de suivi gynécologique et de prévention.

Les dispositions du code de déontologie s’imposent aux sages-femmes, et définit notamment les principes portant sur le secret professionnel, le développement professionnel continu, l’indépendance professionnelle, l’information du public de caractère éducatif et sanitaire, la publicité…

Le décret revoit les dispositions relatives aux compétences des sages-femmes.

Pièce jointe : Décret N° 2012-881 du 17 juillet 2012

Retour au sommaire

> Votre mémo en ligne sur ameli.fr dès le mois de septembre

Réalisé en concertation avec les représentants de votre profession, la CPAM de Bayonne vous propose un mémo destiné à faciliter votre pratique au quotidien :
- comment contacter l’Assurance Maladie,
- la facturation des actes à domicile et des frais de déplacement,
- vos avantages sociaux,
- la demande d’accord préalable, en cas de prise en charge concomitante en établissement de soins et en cabinet libéral…

La version septembre 2012 sera adressée à chaque orthophoniste par voie postale courant septembre.

Les mises à jour du mémo seront ensuite accessibles en ligne dans l’espace Votre Caisse / Vous informer de la rubrique Orthophoniste du site ameli.

Pièce jointe : Mémo orthophoniste version septembre 2012

Retour au sommaire

> Reconduction Tacite de votre Convention Nationale

Suite à l'Avis du 16 mai 2012 publié au JO du 31 juillet 2012 votre convention nationale signée le 03 Avril 2007 a été reconduite tacitement.

Pièce jointe : JO du 31 juillet 2012 - texte 60

Retour au sommaire

> Facturation des tomographies réalisées par la technique "Cone Beam"

La décision UNCAM du 20 mars 2012, parue au JO du 07 juin 2012, inscrit les tomographies réalisées par la technique "cone beam" à la CCAM, sous le code LAQK027.

Dans l'attente du passage de la NGAP vers la CCAM, prévu en 2013, les chirurgiens dentistes qui pratiquent cette technique de radiographie volumique peuvent utiliser les cotations existantes de la NGAP :
Nomenclature des actes médicaux utilisant les radiations ionisantes
Titre I : actes de diagnostic
Chapitre V : examens utilisant des appareillages spéciaux
Article 1er : Radiographie en coupe

La prise en charge de cet examen validé par la Haute Autorité de Santé doit être pratiqué dans les conditions suivantes :

• Évaluation diagnostique et/ou préopératoire:
- d'atypie anatomique en endodontie,
- de pathologie maxillomandibulaire et/ou dento-alvéolaire,
- de pathologie osseuse de l'articulation temporomandibulaire,
dans les situations où les informations indispensables n'ont pas été apportées par l'examen clinique et la radiographie.

• Cet examen ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire chez l'adulte ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare.

• Une formation spécifique à cet acte est nécessaire en plus de la formation initiale

• Respect d'un programme d'assurance qualité incluant des procédures de contrôle de l'équipement, de la réalisation et de la qualité des examens

Pièce jointe : Décision UNCAM du 20 mars 2012

Retour au sommaire

L'Avenant 2 à votre convention nationale signée le 16 Avril 2012 a été publié au JO du 31 juillet 2012. Il comporte des avancées significatives, notamment :

• La poursuite et le développement de la prévention bucco-dentaire avec une revalorisation du dispositif à destination des jeunes de 6, 9, 12, 15 et 18 ans et création d'un examen bucco-dentaire à destination des femmes enceintes dès le 4eme mois de grossesse.
L’examen est valorisé à 30 euros,
avec un ou deux clichés : 42 euros
avec trois ou quatre clichés : 42 euros
au 1er février 2013.

• un dispositif d'incitation au conventionnement -afin de contribuer au rééquilibrage de l'offre de soins en chirurgiens-dentistes libéraux – qui sera mis en œuvre dans les zones « très sous-dotées ».Ce "contrat incitatif chirurgien-dentiste" d’une durée de trois ans conditionnera à partir du 1er février 2013 la prise en charge de la totalité des cotisations dues au titre des allocations familiales pour les professionnels déjà installés dans la zone ou l'obtention d'une aide financière (ex : participation à l’équipement du cabinet )

• l’amélioration de la permanence des soins dentaires avec instauration d'une rémunération de l'astreinte en contrepartie de la participation des chirurgiens-dentistes à la permanence des soins dentaires (astreinte de 75 euros par demi journée d'astreinte les dimanches et jours féries et revalorisation de la majoration des actes réalisés dans ce cadre cotée MCD et d'un montant de 30 euros à partir du 1er février 2013).

• la mise en oeuvre de la classification commune des actes médicaux (CCAM) pour l'activité bucco-dentaire à partir du 1er juillet 2013.

• a mise en place d'un devis dentaire depuis le 1er Août 2012, conformément aux dispositions de la loi Fourcade du 10 Août 2011.

• la revalorisation tarifaire de la consultation et de la visite à 23 euros à partir du 1er février 2013.

• La création d’une commission paritaire régionale qui se réunit en tant que de besoin, et au minimum une fois par an.

Retrouvez la totalité du texte de l'Avenant 2 sur votre espace dans le portail Ameli, rubrique "Votre convention"

Ces dispositions seront présentées à la Commission paritaire départementale qui se tient le 20 septembre prochain à Pau

Retour au sommaire

> Rappel concernant les dispositifs médicaux pouvant être prescrits par les Infirmiers

Suite à la parution dans notre infos-lettre 41 du mois de mai 2012 vous précisant la liste des dispositifs médicaux pouvant être prescrits par les infirmiers, vous trouverez en pièce jointe la liste des codes LPP de ces mêmes produits pouvant être remboursés par l'assurance maladie.

Conformément à l'arrêté du 20 mars 2012 publié au JO du 30 mars 2012, les infirmiers sont autorisés à prescrire à leur patient, à l’exclusion du petit matériel nécessaire à la réalisation de l’acte facturé, les dispositifs médicaux limitativement nommés sauf indication contraire du médecin (art. 2 I) ou sur information préalable du médecin traitant (art. 2 II)

Pièce jointe :
- Liste nominative des dispositifs médicaux pouvant être prescrits par les infirmiers

Retour au sommaire

L'arrêté du 17 juillet 2012 paru au JO du 19 juillet 2012 porte abrogation de l’arrêté du 25 mai 2010 fixant la liste limitative des contraceptifs oraux pouvant être renouvelés par l'infirmière.

A ce titre, l’alinéa 4 de l’article L. 4311-1 du Code de la santé publique, prévoit donc que l'infirmière ou l'infirmier est autorisé à renouveler les prescriptions, datant de moins d'un an, de médicaments contraceptifs oraux, sauf s'ils figurent sur une liste fixée par arrêté du ministre chargé de la santé, sur proposition de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, pour une durée maximale de six mois, non renouvelable. Cette disposition est également applicable aux infirmiers exerçant dans les établissements.

Dans l’attente de la publication de cet arrêté, il convient de considérer que l’ensemble des
médicaments contraceptifs oraux peuvent faire l’objet d’un remboursement par l’assurance maladie dès lors qu’ils sont inscrits sur la liste des médicaments disponibles en ville.

Les infirmiers qui procèdent au renouvellement d’une prescription de médicaments contraceptifs oraux dans les conditions prévues au 4ème alinéa de l’article L.4311-1 du code de la santé publique doivent inscrire sur l’ordonnance médicale originale :
- Leur nom, prénom, numéro Assurance maladie et apposer leur cachet,
- La mention « renouvellement infirmier »,
- La date à laquelle a été effectué le renouvellement,
- La durée de ce renouvellement, exprimée en mois, ne peut excéder six mois.

Pièce jointe :
Décret n° 2012-35 du 10 janvier 2012
Arrêté du 17 juillet 2012

Retour au sommaire